|
||||||
|
||||||
Mentions légalesÉditeurLe site Internet www.bepconcept.com est édité par : BEP CONCEPT L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société : OVH Vie privée et protection des données personnellesConformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1117752. Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles
nominatives vous concernant (nom, adresse, ...). Vos droits d'accès, de rectification et de suppressionConformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. BEP CONCEPT L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Propriété intellectuelleL'ensemble du site, ses documents et ses contenus sont la propriété de BEP Concept. Ils relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques, photographiques, logotypes, les textes, les codes. En conséquence, toute exploitation, diffusion, reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sans l'autorisation préalable de BEP Concept. Liens hypertextesVous êtes libre d'établir des liens vers les pages du site, portant l'adresse www.bepconcept.com, dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à l'image de BEP Concept dans l'esprit du public. Au titre de cette autorisation, BEP Concept se réserve un droit d'opposition. La pratique du « framing » (code permettant de scinder un site web en plusieurs fenêtres ou cadres, le plus souvent employé pour proposer les pages d'un même site,
mais aussi d'afficher n'importe quel document disponible) est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion
dans l'esprit du public, notamment quant à l'origine de l'information. BEP Concept établit des liens vers d'autres sites mais ne garantit pas le respect des dispositions
légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences
de ce non-respect par ces sites. Garanties et responsabilitéLes informations mises en ligne sur ce site, non contractuelles, sont susceptibles de modification et ne sauraient entraîner la responsabilité de BEP Concept du fait d'erreurs ou d'inexactitudes. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invité à les signaler à BEP Concept. BEP Concept ne garantit pas la permanence des services. Il se réserve la possibilité, lorsqu'il le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis. BEP Concept ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre égard ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site. BEP Concept ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le site. |